Informations légales
MENTIONS LEGALES :
Correspondant aux dispositions de l’article 6-III et 19 de la Loi n* 2004-575 du 21 juin 2004 relative à la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs du site : cheminee-de-table.com Ces informations qui suivent :
1. Bulletin légales :
Titulaire : Astrid PAQUET
Adresse postale du propriétaire : 24B, Rue Robert Witchitz 94200 – Ivry-sur-Seine
Le Fabriquant du site suivant est : Alphonse GILLES
Chef de la publication est : Ranim LAROCHE
Ou entrer en contact avec le Chef de publication : contact@cheminee-de-table.com
Le Réalisateur est : Wiem CARPENTIER
Par quel moyen entrer en contact avec le Webmaster : contact@cheminee-de-table.com
Entreprise qui assure l’hébergement : OVH
SAS composé d’un capital de 10 174 560 Euros
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Nomenclature APE 2620Z
N*TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Les mentions ont été générées via cet outil
2. Introduction :
Tout internaute se connectant et utilisant le site : cheminee-de-table.com est considéré comme usageé du site.
Le site internet cheminee-de-table.com regroupe plusieurs services, dans l’état, disponible pour les utilisateur. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester honnête et faire preuve de bonne foi tant envers les autres usagés qu’envers le Réalisateur du site cheminee-de-table.com. Le site cheminee-de-table.com est mis à jour de façon régulière par Wiem CARPENTIER.
Ranim LAROCHE s’efforce d’indiqué sur le site suivant cheminee-de-table.com des informations les plus véridiques possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait assurer l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations transmises sur son site internet, qu’elles soient ou non de son fait. En dépendance, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d’évoluer) sous son unique responsabilité.
3. Accessibilité Numérique :
Le site internet cheminee-de-table.com est par principe accessible aux usagés 24/24h, 7/7j, excepté en cas d’interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. En cas de service indisponible, cheminee-de-table.com se devouera à faire de son mieux pour rétablir l’accès au site internet et s’efforcera alors d’informer préalablement aux utilisateurs informations de l’intervention. N’étant asservi qu’à une servitude de moyen, cheminee-de-table.com ne pourrait être designé comme responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature.
4. Propriété intellectuelle :
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5. Cookies & Liens Hypertextes :
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6. Protection des personnes et des biens – Maniement des données personnelles :
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 ou encore la loi n° 2004-801 datant du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal ainsi que la Directive Européenne datant du 24 octobre 1995.
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